Registre d’ordres, commencé le 4 mai 1793 et fini le 8 dudit mois
dr 398. Polverel et Sonthonax, commissaires civils. Registre d’ordres, commencé le 4 mai 1793 et fini le 8 dudit mois.
Décisions et ordres, du 13 février au 18 mars 1793.
dr 397. Décisions et ordres, du 13 février au 18 mars 1793.
Registre des proclamations, ordres et décisions, du 3 novembre 1792 au 13 février 1793.
dr 396. Registre contenant les proclamations, les ordres et les décisions depuis le 3 novembre 1792 jusqu’au 13 février 1793.
Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
dr 395. Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par Sonthonax.
dr 394. Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies.
dr 393. Récépissés de pièces retirées de la Commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Lettres trouvée dans des camps de la partie espagnole de Saint-Domingue. Année 1793.
dr 392. Lettres et billets en langue espagnole trouvée dans des camps de la partie espagnole de Saint-Domingue. Année 1793.
Affaires soumises à la décision des commissaires civils, aout 1793.
dr 391. Lettres et autres pièces relatives à des affaires soumises à la décision des commissaires civils et par eux ajournées, aout 1793.
Décision du commissaire Polverel dans l’affaire du citoyen Dubosq et Rollain, novembre 1793.
dr 390. Pièces relatives à une décision du commissaire civil Polverel dans l’affaire du citoyen Dubosq et Rollain, novembre 1793.
Décisions de Polverel concernant les subventions de la commune de la Croix-des-Bouquets
dr 389. Pièces relatives aux décisions du commissaire civil Polverel concernant les subventions de la commune de la Croix-des-Bouquets, et l’affaire du citoyen Reponty, receveur de l’octroy aux Cayes, septembre, octobre et novembre 1793.