Règlement sur la culture et les cultivateurs, 1794.
dr 287. Règlement de police sur la culture et les cultivateurs, procès-verbaux relatifs à l’exécution de ce règlement, et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils, 25-28 février 1794.
Procès-verbaux relatifs au règlement sur la culture, 1794.
dr 286. Procès-verbaux relatifs à l’exécution du règlement de police sur la culture et sur les cultivateurs, et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils, 1-24 février 1794.
Procès-verbaux relatifs au règlement du 7 février 1794.
dr 285. Procès-verbaux relatifs au règlement du 7 février 1794, ordonnances, proclamations et autres pièces relatives aux opérations et à la correspondance des commissaires civils, 1792, 1783, 1794.
correspondance relative au service de la poste, 1793
dr 284. Lettres de divers administrateurs et autre correspondance relative au service de la poste aux lettres, 1792 et 1793
Lettres concernant le service de la poste, 1790.
dr 283. Lettres et ordres concernant le service de la poste aux lettres remis aux commissaires civils, années 1789 et 1790.
ordonnances sur le trésorier de la marine, 1792
dr 272. Ordonnances sur le trésorier de la marine et le receveur de l’octroi, employées au compte du citoyen Bouffar, receveur de l’imposition du quart des loyers de la ville du Cap, mai 1791-1792-février-mai
Pièces relatives aux officiers morts, année 1794.
dr 271. Pièces de comptes et d’administration relative au mobilier d’officiers morts dans la colonie, année 1794.
Correspondance concernant les hôpitaux de Saint-Domingue, 1794.
dr 270. Lettres et autres pièces de correspondance et d’administration concernant les hôpitaux de Saint-Domingue, 1792, 1793, 1794.
Diverses pièces de comptabilité, mouvement des ports, 1793-1794.
dr 269. Diverses pièces de comptabilité, mouvement des ports, ordres et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils, 1793-1794.
États des magasins et des denrées coloniales, année 1793-1794.
dr 268. États de situation des magasins, d’entrée et de sortie des denrées coloniales, et autres pièces relatives à des objets d’administration, année 1793-1794.