Lettres et correspondance des commissaires civils. Janvier 1793.
dr 45. Lettres, arrêtés, proclamations et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils délégués aux isles françaises de l’Amérique sous le vent. Janvier 1793.
Proclamations des commissaires civils. Décembre 1792.
dr 44. Proclamations, arrêtés, lettres et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils délégués aux isles françaises de l’Amérique sous le vent. Décembre 1792.
Lettres et correspondance des commissaires civils. 1792.
dr 43. Procès-verbaux, arrêtés, lettres et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils délégués aux isles françaises de l’Amérique sous le vent. Décembre 1792.
Lettres et correspondance des commissaires civils. Décembre 1792.
dr 42. Lettres, arrêtés et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils délégués aux isles françaises de l’Amérique sous le vent. Décembre 1792.
Lettres de fonctionnaires publics. 1792, 1793.
Lettres de fonctionnaires publics et de divers agents et employés de la commission civile. Années 1792, 1793.
Lettres des délégués de la commission civile. 1794.
Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de divers délégués de la commission civile. Années 1793 et 1794.
Lettres des délégués de la commission civile. 1794.
dr 156. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance des délégués de la commission civile dans les parties de l’Ouest et du Sud de Saint-Domingue. Avril et mai 1794.
Lettres à Pinchina, délégué de la commission civile. novembre 1793.
dr 155. Lettres à Pinchina, délégué de la commission civile dans la partie de l’Ouest de Saint-Domingue, pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils. Octobre et novembre 1793.
Lettres à Pinchina, délégué de la commission civile. 1793.
dr 154. Lettres à Pinchina, délégué de la commission civile dans la partie de l’Ouest de Saint-Domingue, et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils. Octobre et novembre 1793.
Lettres à Pinchina, délégué de la commission civile. novembre 1793.
dr 153. Lettres à Pinchina, délégué de la commission civile dans la partie de l’Ouest de Saint-Domingue, et autres pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils. Octobre et novembre 1793.