Lettres aux commissaires civils par divers. 16-31 octobre 1793.
dr 219. Lettres adressées aux commissaires civils par divers commandants de postes das le Sud et l’Ouest, et pièces au soutien de leur opération. 16-31 octobre 1793.
Lettres de commandants militaires à la commission civile. Octobre 1793.
dr 218. Lettres et autres pièces adressées à la commission civile par divers commandants militaires des parties de l’Ouest et du Sud de Saint-Domingue. Octobre 1793.
Lettres de Polverel sur les troubles de Saint-Domingue.
Lettres, pétitions et récit de Polverel sur les troubles de Saint-Domingue adressés à la commission des colonies.
Lettres de Polverel et Sonthonax. Ans, 2, 3 et 4.
dr 126. Lettres des commissaires civils Polverel et Sonthonax depuis leur retour de Saint-Domingue, et autres pièces relatives au compte de leur mission dans les Isles françaises de l’Amérique Sous le Vent. Ans, 2, 3 et 4 de la République française.
Projets, minutes des commissaires civils. Novembre et décembre 1793.
dr 125. Projets, plans et instructions et diverses minutes des commissaires civils. Novembre et décembre 1793.
Mémoires adressés aux commissaires civils. Septembre 1793.
dr 124. Mémoires, projets et plans de constitution adressés aux commissaires civils. Septembre 1793.
Projets relatifs à la constitution des colonies.
dr 121. Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.
Mémoires pour les commissaires civils. Année 1792
dr 123. Mémoires et instructions pour les commissaires civils et autres pièces relatives à l’administration de la colonie de Saint-Domingue. Année 1792.
Lettres relatives à la constitution des colonies
dr 122. Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.
Lettres relatives à une nouvelle constitution des colonies.
dr 121. Lettres, plans et projets relatifs à une nouvelle constitution des colonies et à leur administration.