Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, 1-11 aout 1793.
dr 347. Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, et autres pièces pièces au soutien de leurs opérations et de leur correspondance. 1-11 aout 1793.
Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, 21-31 juillet 1793.
dr 346. Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, et autres pièces pièces au soutien de leurs opérations et de leur correspondance. 21-31 juillet 1793.
Lettres et pétions de divers individus adressées aux commissaires civils. 1-20 juillet 1793.
dr 345. Lettres et pétions de divers individus adressées aux commissaires civils. 1-20 juillet 1793.
Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, juin 1793.
dr 344. Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, et autres pièces pièces au soutien de leurs opérations et de leur correspondance. Juin 1793.
Pétitions aux commissaires civils, Mai 1793.
dr 343. Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, et autres pièces pièces au soutien de leurs opérations et de leur correspondance. Mai 1793.
Lettres de divers individus aux commissaires civils, novembre 1792 – avril 1793.
dr 342. Lettres et pétitions de divers individus adressées aux commissaires civils. Novembre 1792 – avril 1793.
Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, aout 1793.
dr 341. Procédure criminelle instruite au siège de l’amirauté du Port-au-Prince contre le citoyen Dejean, capitaine du navire Le Bien Aimé, de Bordeaux. Mai 1794.
Procédure concernant le bateau hollandais, Le Cerf-Volant, janvier 1794
dr 340. Procédure instruite en l’amirauté des Cayes concernant la prise du bateau hollandais, Le Cerf-Volant, et en l’amirauté de Saint-Louis, contre le capitaine et l’équipage de la Goélette, Le Saint-Joseph. Septembre 1793 et janvier 1794.
Procès relatif à la confiscation américain, La Sally, décembre 1793.
dr 339. Procès relatif à la confiscation du navire prétendu américain, La Sally, poursuivi en l’amirauté des Cayes, île Saint-Domingue. Décembre 1793.
Procès à la confiscation du brick espagnol, La Rose, décembre 1793.
dr 338. Procès relatifs à la prise et la confiscation du brick espagnol, La Rose, et du bateau danois, la Jeremia. Décembre 1793.