Procédure concernant le navire espagnol, La Vierge de Monsarrat, aout et septembre 1793.
dr 337. Procédure instruite en l’amirauté des Cayes concernant la prise du navire espagnol, La Vierge de Monsarrat. Aout et septembre 1793.
Procédure concernant le navire anglais, La Bethsy, septembre 1793
dr 336. Procédure instruite en l’amirauté de Jacmel, concernant le navire anglais, La Bethsy, et envoyée à la décision des commissaires civils, avec d’autres pièces par le commissaire du pouvoir exécutif près le Conseil supérieur du Port-au-Prince. Juillet, aout et septembre 1793.
Procédure concernant le brick anglais, Le Valton, juillet et aout 1793.
dr 335. Procédure instruite en l’amirauté des Cayes concernant la prise du brick anglais, Le Valton. Juillet et aout 1793.
Procédure relative au brick anglais, le Jeannet, aout 1793
dr 334. Procédure et pièces relatives à la prise du brick ou fenault anglais, le Jeannet, instruites et réglées au siège de l’amirauté des Cayes. Mai, juin, juillet et aout 1793
Procédure instruite contre la citoyenne Arnault, novembre 1793-mars 1794.
dr 323. Procédure instruite en la cour martiale de la province du Sud, section des Cayes, contre la citoyenne Arnault, veuve Najac, résidente aux Cayes. Novembre 1793-mars 1794.
Lettres de divers fonctionnaires près les cours martiales et les tribunaux de la colonie, janvier-juin 1794.
dr 322. Lettres et autres pièces de la correspondance de divers fonctionnaires près les cours martiales et les tribunaux de la colonie. Janvier-juin 1794.
Correspondance des commissaires du pouvoir exécutif et des commissaires instructeurs, novembre-décembre 1793.
dr 321. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de commissaires du pouvoir exécutif près différents sièges et de commissaires instructeurs près les cours martiales de la colonie. Novembre-décembre 1793.
Lettres des commissaires instructeurs près les cours martiales et commissions militaires, mars-octobre 1793.
dr 320. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de commissaires instructeurs près les cours martiales et commissions militaires créées dans la colonie. Mars-octobre 1793.
Lettres de divers fonctionnaires près les cours martiales et les tribunaux de la colonie. Janvier-avril 1794.
dr 319. Lettres et autres pièces de correspondance de divers fonctionnaires près les cours martiales et les tribunaux de la colonie. Janvier-avril 1794.
Lettres des commissaires instructeurs près les cours martiales de la colonie, novembre-décembre 1793
dr 318. Lettres et autres pièces faisant partie de la correspondance de commissaires instructeurs près les cours martiales et commissions militaires créées dans la colonie. Novembre-décembre 1793.