Registre d’ordres de Polverel et Sonthonax, du 4 au 8 mai 1793
dr 398. Polverel et Sonthonax, commissaires civils. Registre d’ordres. Commencé le 4 mai 1793 et fini le 8 dudit mois.
Proclamation, du 13 février 1793 au 18 mars 1794
dr 397. Proclamation. Commencé le 13 février 1793 et fini le 18 mars 1794
Proclamations, ordres et décisions depuis le 3 novembre 1792
dr 396. Registre contenant les proclamations, les ordres et les décisions depuis le 3 [novembre] 1792 jusqu’au …
Récépissés de pièces retirées de la commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
dr 395. Récépissés de pièces retirées de la commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Récépissés de pièces retirées par Sonthonax
dr 394. Récépissés de pièces retirées de la commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Pièces de la commission des colonies.
dr 393. Récépissés de pièces retirées de la commission des colonies par le citoyen Sonthonax.
Lettres et billets en langue espagnol
dr 392. Lettres et billets en langue espagnole, trouvés dans un des camps de la partie espagnole de Sain-Domingue. Année 1793.
Pétitions et lettres aux commissaires civils
dr 368. Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils concernant les divers événements de la colonie. Courant de 1793.
Pétitions et adresses aux commissaires civils, juin 1793.
dr 344 : Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, et autres pièces au soutien de leurs opérations et de leur correspondance, juin 1793.
Pétitions et lettres aux commissaires civils, mai 1793.
dr 343 : Pétitions, lettres et adresses aux commissaires civils, et autres pièces au soutien de leurs opérations et de leur correspondance, mai 1793.