Proclamation du nombre des Africains possédés par les colons. 10 septembre 1793.
dr 295. Déclaration du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils, du 10 septembre 1793. Octobre et novembre 1793.
dr 294 Procès-verbal d’affranchissement d’Africains du Port-au-Prince. Septembre et octobre 1793.
dr 294. Procès-verbal d’affranchissement d’Africains consenti par un grand nombre de propriétaires du Port-au-Prince, et registre des déclarations des habitants des Coteaux, conformément à la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. Septembre et octobre 1793.
Correspondance relative aux forces de terre et de mer. Avril 1792..
dr 345. Correspondance et pièces relatives aux opérations des forces de terre et de mer. Pièces de al correspondance de Blanchelande, lieutenant général au gouvernement de Saint-Domingue, avec le ministre de la marine. Avril 1792..
Correspondance relative aux opérations des forces de terre et de mer. Année 1790.
dr 428. Correspondance et pièces relatives aux opérations des forces de terre et de mer. Pièces de correspondance du citoyen de Peinier, gouverneur général de Saint-Domingue. Année 1790.
Registre commencé le 18 décembre 1792
Mise en ligne en cours
Registre EXXV
dr 414.Registre de la République. Registre E.XXV., F°. 34, N° 414. Registre commencé le dix-huitième jour de décembre 1792.
Ordres et de décisions de la commission civile, du 1er septembre 1793 au 20 novembre 1793.
dr 402. Commission civile. Registre d’ordres et de décisions. Commencé le 1er septembre 1793 et fini le 20 novembre 1793, l’an de la République française.
Registre d’ordres et décisions, du 20 juin 1793 au 31 aout 1793.
dr 401. Registre d’ordres et décisions, commencé le 20 juin 1793 et fini le 31 aout 1793.
Registre des proclamations de la commission civile, du 13 juin 1793 au 13 mai 1794.
dr 400. Registre servant à la transcription des proclamations, ordonnances et autres actes de la commission civile, imprimés depuis le 13 juin 1793 jusqu’au 13 mai 1794.
Registre d’ordres et de décisions de la commission civile, 14 mai 1793 au 19 juin.
dr 399. Commission civile. Registre d’ordres et décisions commencé le 14 mai 1793 et fini le 19 juin de la même année.