Lettre du citoyen Ricard à la commission civile, aout-septembre 1793
dr 317. Lettre adressée à la commission civile par le citoyen Ricard, commissaire instructeur près la cour martiale établie au Port-au-Prince, et autres pièces au soutien de sa correspondance. Août-septembre 1793.
Lettre du citoyen Delpech à ses collègues. Avril à septembre 1793.
dr 316. Lettre du citoyen Delpech, l’un des commissaires délégués dans la partie du Sud, à ses collègues, et autres pièces au soutien de ses opérations. Avril à septembre 1793.
Arrêté de l’assemblée générale et interrogatoire d’Hanus Jumecourt, 5 février 1793
dr 314. Expédition d’un arrêté de l’assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue, et interrogatoire du citoyen Hanus Jumecourt, devant la municipalité du Port-au-Prince. 5 février 1793 et suiv.
Récépissés de proclamations, règlements et décisions des commissaires civils. Janvier-mars 1794.
dr 313. Récépissés de proclamations, règlements et décisions des commissaires civils. Janvier-mars 1794.
Récépissés de proclamations, règlements et décisions des commissaires civils. 16-31 décembre 1793.
dr 312. Récépissés de proclamations, règlements et décisions des commissaires civils. 16-31 décembre 1793.
Récépissés de proclamations, règlements et décisions des commissaires civils. 1-15 décembre 1793.
dr 311. Récépissés de proclamations, règlements et décisions des commissaires civils. 1-15 décembre 1793.
Réception de proclamations et d’autres pièces de correspondance de la commission civile. Octobre et novembre 1793.
dr 310. Avis de réception de proclamations, arrêtés, lettres et autres pièces de correspondance de la commission civile. Octobre et novembre 1793.
Réception de proclamations, arrêtés et lettres de la commission civile. Septembre 1793.
dr 309. Avis de réception de proclamations, arrêtés, lettres et autres pièces de correspondance de la commission civile. Septembre 1793.
Réception de proclamations de la commission civile. Juillet-aout 1793.
dr 308. Avis de réception de proclamations, arrêtés, lettres et autres pièces de correspondance de la commission civile. Juillet-aout 1793.
Lettres à Pinchinat et actes d’affranchissement d’Africains
dr 307. Lettres à Pinchinat, délégué de la commission civile dans la partie de l’Ouest de Saint-Domingue, avec divers actes d’affranchissement d’Africains, pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils. Aout-octobre 1793.