Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons. Septembre 1793.
dr 306. Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation de la commission civile du 10 septembre 1793. Septembre 1793.
Procès-verbaux du voeu des Africains de diverses paroisses
dr 305. Procès-verbaux constatant le voeu des Africains réunis dans les ateliers de diverses paroisses, pièces au soutien des opérations et de la correspondance des commissaires civils délégués aux îles françaises de l’Amérique sous le vent. Septembre-octobre 1793.
Liste des Africains domestiques dans la ville de Saint-Marc
dr 304. Liste des Africains domestiques dans la ville de Saint-Marc, certifiée conforme aux originaux des déclarations faites devant la municipalité de cette ville. Octobre 1793.
Instruction relative à la prise du navire espagnol La Notre-Dame du Chemin, juin-juillet 1793
dr 333. Instruction faite en l’amirauté des Cayes relative à la prise du navire espagnol La Notre-Dame du Chemin, par le bricq de la République, Le Serin. juin-juillet 1793.
Instruction relative à la prise de Notre-Dame du Chemin, septembre-novembre 1793
dr 332. Pièces relatives à l’instruction faite en l’amirauté des Cayes concernant la prise du navire espagnol de La Notre-Dame du Chemin, par le bricq la République, Le Serin. Septembre-novembre 1793.
Instruction relative au bricq Ann Sauderland, mai-aout 1793
dr 331. Instruction faite en l’amirauté des Cayes relative à la prise du bricq anglais Ann Sauderland, par l’a frégate de la République, l’Astre. Mai-Aout 1793.
Instruction relative à la prise du bateau l’Espérance, aout-septembre 1793
dr 330. Instruction en l’amirauté des Cayes relative à la prise du bateau hollandais L’Espérance, par le bricq de la République Le Goéland. Aout-septembre 1793.
Instruction relative à la prise du bateau Les Deux Soeurs, aout-septembre 1793
dr 329. Instruction en l’amirauté des Cayes relative à la prise du bateau hollandais Les Deux Soeurs, par le bricq de la République Le Goéland. Aout-septembre 1793.
Suite de l’instruction relative à la prise du navire le Banastre, juillet-novembre 1793
dr 328. Suite de l’instruction en l’amirauté des Cayes relative à la prise du navire anglais Le Banastre. Juillet-novembre 1793.
Instruction relative à la prise du navire Le Banastre, juin 1793
dr 327. Instruction en l’amirauté des Cayes relative à la prise du navire anglais Le Banastre, faite par la frégate de la République, L’Astrée. Mai, juin 1793.