Liasse de jugements de la cour martiale du sud, mars 1794
dr 325. Liasse de divers jugements prononcés par la cour martiale de la province du sud, section des Caves, et procédure instruite en cette cour contre le citoyen Lagautraye, créole, à la résidence des Cayes, et contre son épouse. Mars 1794.
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons de Fond des Nègres, Miragoane
dr 297. Procès-verbaux d’affranchissement et déclarations du nombre d’Africains possédés par les divers colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 1-18 novembre 1793. Fond des Nègres, Miragoane, Le Rochelois.
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons de Saint-Louis, 20 novembre 1793
dr 303. Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 23 octobre – 20 novembre 1793. Saint-Louis.
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, 22 octobre 1793
dr 302. Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 22 octobre 1793. Saint-Louis.
Déclarations des Africains possédés par les colons de Saint-Louis, octobre 1793
dr 301. Déclarations des Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 11-21 octobre 1793. Saint-Louis.
Personnes affranchies par l’assemblée provinciale du Sud
dr 300. États des personnes affranchies d’après les pouvoirs de l’assemblée provinciale provisoirement administrative de la partie sud, et copies de registres de déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, conformément à la proclamation du 10 septembre 1793. octobre et novembre 1793. Mirebalais, Petit Trou, Port Républicain, etc.
Déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons. octobre et novembre 1793. Petit Goave, Grand Goave, Les Gonaïves.
dr 299. États de déclarations du nombre d’Africains possédés par les colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. octobre et novembre 1793. Petit Goave, Grand Goave, Les Gonaïves.
Procès-verbaux d’Affranchissement d’Africains au fond des Nègres, 19-20 novembre 1793.
dr 298. Procès-verbaux d’affranchissements et déclarations du nombre d’Africains possédés par les divers colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 19-20 novembre 1793. Fond des Nègres, etc.
Déclaration du nombre d’Africains possédés par les colons, novembre 1793
dr 297. Procès-verbaux d’affranchissement et déclarations du nombre d’Africains possédés par les divers colons, faites en exécution de la proclamation des commissaires civils du 10 septembre 1793. 1-18 novembre 1793. Fond des Nègres, Miragoane, Le Rochelois.
Citoyens qui donnent la liberté aux africains
dr 296. États des citoyens et citoyennes qui ont, devant notaire, assuré la liberté aux Africains et descendants d’Africains qui étaient sous leur dépendance, octobre 1793.